Déposée le 11 avril 2012 par monsieur SERRAS Edouard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATMOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est monsieur SERRAS Edouard domicilié(e) 38 bis boulevard d'Argenson - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque ATMOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOPAC est expirée depuis le 11 avril 2022.
SERRAS Edouard a également déposé les autres marques suivantes : ATMOTEK , EDENOVA , ATMOSEO
M. SERRAS Edouard - 38 bis boulevard d'Argenson - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels sur tous supports matériels ; logiciels de commande d'installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; logiciels de commande de systèmes de climatisation et de régulation thermique dans des constructions neuve ; systèmes informatiques de commande d'installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation à savoir programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels ; systèmes informatiques de commande d'installations de climatisation et de régulation thermique dans des constructions neuves à savoir programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels ; capteurs de température.
Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et installation de refroidissement ; systèmes de climatisation dans des constructions neuves, à savoir appareils de réfrigération, de ventilation et de climatisation ; systèmes à pompe à chaleur de climatisation et de réglage d'hygrométrie pour maisons individuelles et bâtiments d'habitation, de bureaux, de commerce à savoir appareils à pompe à chaleur de réfrigération, de ventilation et de climatisation ; systèmes de régulation thermique dans des constructions neuves, à savoir appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation et de climatisation.
Constructions d'édifices permanents, de maisons, de pavillons, d'immeubles ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; entretien et réparation d'édifices et d'immeubles ; aménagement, équipement d'édifices et d'immeubles, à savoir réalisation de bilans thermiques et pose de menuiseries et de matériaux isolants ; services d'installation de systèmes de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation ; services d'installation de systèmes de climatisation et de régulation thermique dans des constructions neuves ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.
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